Conseils municipaux


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Nous vous proposons de vous tenir informés, en temps réel, des décisions prises par l'équipe municipale en mettant à votre disposition les comptes-rendus sommaires des conseils municipaux. Ces documents sont au format PDF et nécessitent Acrobat Reader pour être visionnés. Si vous ne possédez pas ce logiciel, cliquez ici pour le télécharger.

Agenda, ordre du jour réunions et compte-rendus conseils municipaux - 2015
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17 mars 2015 Ordre du jour
 

 Intervention de M. VIGNAUD Directeur de l’entreprise INOVA Opérations assisté de Mme DE JONCKEERE Responsable du SMICTOM,
 Tarif bois de chauffage,
 Redevance Inhumation et Exhumation en terrain commun,
 Baux Ruraux,
 Acquisition vignes de M. AUBERT,
 Modifications des statuts du SIEIL,
 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables,
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 17 mars
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14 avril 2015 Ordre du jour
 

 Compte de Gestion 2014
 Compte Administratif 2014
 Affectation des résultats 2014
 Taux d’imposition des Taxes directes locales 2015
 Budget Primitif 2015
 Marché Public : Elaboration d’un PLU
 Participation frais de fonctionnement de scolarisation des enfants résidant sur une commune hors RPI
 Demande de subvention au titre des Contrats départementaux de développement solidaire
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 14 avril
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22 sept. 2015 Ordre du jour
 

 Subventions 2015 : Associations communales, extérieures,
 Subvention : Transport Scolaire 2014/2015,
 Décision modificative N° 2015-01,
 Bail à construction consenti par les consorts GASNÉ,
 Baux ruraux,
 Approbation schéma de mutualisation des services élaboré entre la ville de CHINON, le CIAS et la CCCVL,
 Avenant à la convention de mutualisation des services techniques,
 Adhésion au Fonds de Solidarité pour le logement (FSL),
 Adhésion au Plan Intercommunal de Formation (PIF),
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 22 septembre
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08 déc. 2015 Ordre du jour
 

 Schéma Départemental de Coopération Intercommunale,
 Tarifs des services municipaux,
 ONF - Prévisions de coupes, exercice 2016
 Décision modificative N° 2015-02,
 Indemnité au Comptable du trésor public,
 Modifications des statuts du SIEIL,
 Modifications des statuts du SATESE 37,
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 08 décembre
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