Conseils municipaux


Prenez connaissance des dernières décisions de l'équipe municipale.
Téléchargez les compte-rendus de conseils municipaux.

Nous vous proposons de vous tenir informés, en temps réel, des décisions prises par l'équipe municipale en mettant à votre disposition les comptes-rendus sommaires des conseils municipaux. Ces documents sont au format PDF et nécessitent Acrobat Reader pour être visionnés. Si vous ne possédez pas ce logiciel, cliquez ici pour le télécharger.

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Agenda, ordre du jour réunions et compte-rendus conseils municipaux - 2016
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04 février 2016 Ordre du jour
 

 Convention de mutualisation du service de la Police Municipale
 Convention Instruction des actes d’Urbanisme, répartition des coûts
 PLUi : Prise de compétence par la CCCVL
 PLU : Résiliation du marché public
 Demande de subvention : Fonds Départemental de Solidarité Rurale
 Demande de subvention : Amendes de Police
 Bail - Local Maison des Associations
 Convention d’occupation privative du domaine public : Mise en place d’un distributeur de pains
 Modification du tableau des effectifs : Suppression de postes
 Redevance Inhumation et Exhumation en terrain commun
 ONF - Prévision des coupes Exercice 2016
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 04 février
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07 avril 2016 Ordre du jour
 

 Compte de Gestion 2015
 Compte Administratif 2015
 Affectation des résultats 2015
 Taux d’imposition des Taxes directes locales 2016
 Budget Primitif 2016
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 07 avril
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02 juin 2016 Ordre du jour
 

 Arrêté SDCI : Projet d’extension du périmètre de la CCCVL aux communes de ANCHÉ et CRAVANT LES COTEAUX, 
 Délégation partielle du droit de préemption urbain aux communes,
 Subventions 2016 : Associations communales et extérieures, 
 Avenant - Tarifs des services municipaux, 
 Participation frais de fonctionnement de scolarisation des enfants résidant sur une commune hors RPI,
 Convention VEOLIA – Visite annuelle des prises d’incendie,
 Redevance d’occupation provisoire du domaine public,
 Annulation émission titre,
 Modification du régime indemnitaire,
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 02 juin
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15 sept. 2016 Ordre du jour
 

 Subventions : Associations communales -  Transport scolaire 2015/2016
 Bail - Local Maison des Associations
 CCCVL : Convention fourrière communautaire 
 CCCVL : Attribution de compensation de l’exercice 2015
 CCCVL : Recomposition du Conseil Communautaire au 1er Janvier 2017
 ONF – Prévision de coupes – Exercice 2017
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 15 septembre
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22 nov. 2016 Ordre du jour
 

 Subvention : Amicale des Chasseurs
 CCCVL : Modification des statuts
 Approbation du Plan Communal de Sauvegarde
 Décision modificative N° 2016-01
 Indemnité au Comptable du Trésor Public
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 22 novembre

[sommaire]

 

 

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