Conseils municipaux

Prenez connaissance des dernières décisions de l'équipe municipale.
Téléchargez les compte-rendus de conseils municipaux.

Nous vous proposons de vous tenir informés, en temps réel, des décisions prises par l'équipe municipale en mettant à votre disposition les comptes-rendus sommaires des conseils municipaux. Ces documents sont au format PDF et nécessitent Acrobat Reader pour être visionnés. Si vous ne possédez pas ce logiciel, cliquez ici pour le télécharger. -

Agenda, ordre du jour réunions et compte-rendus conseils municipaux - 2017
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19 janvier 2017 Ordre du jour
 

 Modification du tableau des effectifs : Création de postes
 Baux Ruraux : Renouvellement Bail M. PICHONNIERE
 Redevance Inhumation et Exhumation en terrain commun
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 19 janvier
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21 mars 2017 Ordre du jour
 

 Intervention de SOLIHA : Présentation de l'OPAH (Opération d’Amélioration de l’Habitat) de la CCCVL
 Licence IV
 Opération «Voisins vigilants»
 Indemnités des élus
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 21 mars
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13 avril 2017 Ordre du jour
 

 Compte de Gestion 2016
 Compte Administratif 2016
 Affectation des résultats 2016
 Taux d’imposition des Taxes directes locales 2017
 Budget Primitif 2017
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 13 avril
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30 juin 2017 Ordre du jour
 

 Elections sénatoriales : désignations des délégués titulaires et suppléants
 Personnel : Ratios «promus-promouvables» pour les avancements de grade
 Modification du tableau des effectifs
 Motion de soutien à la candidature de la ville de PARIS à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été de 2024
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin
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12 sept. 2017 Ordre du jour
 

 Subventions 2017 - Associations
 Subvention : Transport scolaire 2016/2017
 Adhésion au dispositif de participation citoyenne «opération voisins vigilants»
 Indemnité chauffage - MOUV’N DANCE
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 12 septembre

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