Conseils municipaux

Prenez connaissance des dernières décisions de l'équipe municipale.
Téléchargez les compte-rendus de conseils municipaux.

Nous vous proposons de vous tenir informés, en temps réel, des décisions prises par l'équipe municipale en mettant à votre disposition les comptes-rendus sommaires des conseils municipaux. Ces documents sont au format PDF et nécessitent Acrobat Reader pour être visionnés. Si vous ne possédez pas ce logiciel, cliquez ici pour le télécharger. -

Agenda, ordre du jour réunions et compte-rendus conseils municipaux - 2018
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18 janvier 2018 Ordre du jour
 

 Suppression des TAP et retour à la semaine de 4 jours
 Subventions 2017 – Associations "Les Bénédictins en Fête", "Anim’Actions"
 Indemnité de Conseil allouée au comptable du Trésor Public
 Demande de subvention : Fonds Départemental de Solidarité Rurale
 Prestation Sociale pour les départs en retraite des agents
 Redevance Inhumation et Exhumation en terrain commun
 ONF-Prévision de coupes Exercice 2018
 CCCVL : Composition du conseil communautaire au 1er Janvier 2018
 CCCVL : Modification des statuts Compétence GEMAPI
 CCCVL : Avenant à la Convention Instruction des actes d’urbanisme
 CCCVL : Révision des attributions de compensation
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 18 janvier
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20 février 2018 Ordre du jour
 

 SIEIL : Dissimulation des réseaux « Route du Châtelier »,
 Modification du tableau des effectifs – Suppression de poste,
 CCCVL : Adhésion au Plan Intercommunal de Formation (PIF) 2018-2020,
 CCCVL : Avenant à la Convention Instruction des actes d’urbanisme (Recrutement Instructeur 3),
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 20 février
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15 mars 2018 Ordre du jour
 

 Compte gestion 2017,
 Compte administratif 2017,
 Affectation des résultats 2017,
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 15 mars
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12 avril 2018 Ordre du jour
 

 Taux d'impostion taxes locales,
 Budget primitif,
 Demande d'autorosation de défrichement,
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 12 avril
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26 juin 2018 Ordre du jour
 

 Subventions 2018 : associations,
 Subvention transport scolaire 2018/2019, élèves RPI,
 Convention occupation domaine public «JD COIFF»,
 Bail logement école,
 Convention fourrière communautaire,
 Recensement population : désignation d’un coordinateur et nomination d’un agent recenseur,

 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 26 juin
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13 sept 2018 Ordre du jour
 

 Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables du PLUi-H de la CC Chinon Vienne et Loire,
 Décision modificative N° 2018-01,
 Subvention : Coopérative scolaire,
 Convention occupation domaine public : « JD COIFF », « Pizza du Véron »,
 Utilisation salle des fêtes : Associations extérieures,
 Bail rural : Parcelles C 313 – C 408,
 Lutte contre les frelons asiatiques – Participation communale,

 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 13 septembre
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28 nov 2018 Ordre du jour
 

 Retrait du Syndicat Mixte AGEDI,
 Adhésion à la convention du Centre de Gestion d’Indre-et-Loire pour la médiation préalable obligatoire,
 Nomination d’un membre de la commission de contrôle gestion des listes électorales,
 Renouvellement Bail : Parcelles D 69 à D 71,
 ONF : Prévision de coupes Exercice 2019,
 Redevance d’occupation provisoire du domaine public pour chantiers provisoires d’électricité,
 Indemnité du conseil allouée au comptable du Trésor Public,
 Acceptation des dons : 14 Juillet
 CCCVL : Révision attribution de compensation 2018,
 CCCVL : Modification des statuts sur les compétences « Eau et Assainissement »,

 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 28 novembre
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18 dec 2018 Ordre du jour
 

 Approbation du compte-rendu de la séance du 28 novembre 2018,
 Convention de mutualisation relative à la mise à disposition du Service d’Instruction des Autorisations du Droit du Sol entre la CCCVL et la commune,
 Modification du tableau des effectifs : Création de postes,
 Avis vente logement « 12, allée de la Tremblaie »,
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 18 décembre bientôt disponible

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