Conseils municipaux

Prenez connaissance des dernières décisions de l'équipe municipale.
Téléchargez les compte-rendus de conseils municipaux.

Nous vous proposons de vous tenir informés, en temps réel, des décisions prises par l'équipe municipale en mettant à votre disposition les comptes-rendus sommaires des conseils municipaux. Ces documents sont au format PDF et nécessitent Acrobat Reader pour être visionnés. Si vous ne possédez pas ce logiciel, cliquez ici pour le télécharger. -

Agenda, ordre du jour réunions et compte-rendus conseils municipaux - 2021
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18 février 2021 Ordre du jour
  

Pour raison sanitaire, le Conseil Municipal se tiendra à huis clos conformément à la loi n°2020/1379 du 14 novembre 2020 portant sur l’état d’urgence sanitaire.

 Minute de silence – Hommage à M. Michel FERRAND,
 Approbation du Compte-rendu de la séance du 08 Décembre 2020,
 Présentation de la synthèse du projet de territoire – CCCVL,
 Demande de subvention : DSIL 2021,
 Prise en charge des frais de déplacements – Personnel et élus,
 Liste des dépenses à imputer sur le compte 6232 Fêtes et cérémonies,
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 18 février
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25 mars 2021 Ordre du jour
  

Pour raison sanitaire, le Conseil Municipal se tiendra à huis clos conformément à la loi n°2020/1379 du 14 novembre 2020 portant sur l’état d’urgence sanitaire.

 Approbation du Compte-rendu de la séance du 18 février 2021,
 Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations reçues en vertu de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT),
 Compte de Gestion 2020,
 Compte Administratif 2020,
 Affectation des résultats 2020,
 Taux d’imposition des taxes directes locales 2021,
 Budget Primitif 2021,
 Convention de mutualisation du service de la Police Municipale de CHINON,
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 25 mars
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29 avril 2021 Ordre du jour
  

Pour raison sanitaire, le Conseil Municipal se tiendra à huis clos conformément à la loi n°2020/1379 du 14 novembre 2020 portant sur l’état d’urgence sanitaire.

 Approbation du Compte-rendu de la séance du 25 Mars 2021,
 Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations reçues en vertu de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT),
 Emprunt,
 Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité,
 CCCVL : Projet pacte de gouvernance,
 CCCVL : Autorisation de transfert de la compétence mobilité,
 Lutte contre les frelons asiatiques - Participation communale,
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 29 avril
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17 juin 2021 Ordre du jour
  

Suite aux nouvelles mesures sanitaires, présence du public à nouveau possible.

 Approbation du Compte-rendu de la séance du 29 Avril 2021,
 Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations reçues en vertu de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT),
 Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité,
 Subventions 2021 : Associations,
 Adhésion au groupement de commandes« Pôle Energie Centre» pour l'achat d'électricité,
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 17 juin
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07 sept. 2021 Ordre du jour
  


 Approbation du Compte-rendu de la séance du 17 Juin 2021,
 Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations reçues en vertu de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT),
 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité,
 Renouvellement bail logement école,
 Bail rural : parcelles C 313 – C 408
 Renouvellement bail rural : parcelle C 409
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 07 septembre
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04 nov. 2021 Ordre du jour
  

Suite aux nouvelles mesures sanitaires, présence du public à nouveau possible.

 Approbation du Compte-rendu de la séance du 07 septembre 2021,
 Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations reçues en vertu de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT),
 Subventions 2021 : Associations APE Tri village- Arc en Ciel,
 Subventions : Transport Scolaire élèves de SAINT BENOIT LA FORET fréquentant les écoles du RPI,
 CCCVL : Groupement de commandes pour travaux sur voirie et dépendances,
 Acte administratif de vente : Parcelle E 2311- M. MOREAU et Mme DIEN,
 Modification du tableau des effectifs : Création de poste,
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 04 novembre
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21 déc. 2021 Ordre du jour
  

Suite aux nouvelles mesures sanitaires, présence du public à nouveau possible.

 Approbation du compte-rendu de la séance du 04 Novembre 2021,
 Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations reçues en vertu de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT),
 Organisation du temps de travail, mise en place des 1607 heures,
 Subvention exceptionnelle à la commune de ST NICOLAS DE BOURGUEIL,
 Fusion des clubs de football de SAINT BENOIT LA FORET et HUISMES - Accord de principe,
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 21 décembre
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