Conseils municipaux


Prenez connaissance des dernières décisions de l'équipe municipale.
Téléchargez les compte-rendus de conseils municipaux.

Nous vous proposons de vous tenir informés, en temps réel, des décisions prises par l'équipe municipale en mettant à votre disposition les comptes-rendus sommaires des conseils municipaux. Ces documents sont au format PDF et nécessitent Acrobat Reader pour être visionnés. Si vous ne possédez pas ce logiciel, cliquez ici pour le télécharger.

Agenda, ordre du jour réunions et compte-rendus conseils municipaux - 2010
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11 mars 2010 Ordre du jour
  Vote du compte administratif 2009 et du compte de gestion
ATESAT (mission Technique de l'Etat pour la Solidarité et l'Aménagement du Territoire) - convention 2010-2012
Regroupement pédagogique intercommunal - modification des statuts
Taxe inhumation des indigents
Adhésion au CNAS (Comité National d'Action Sociale pour le personnel des collectivité locales)
Elections régionales tenue bureau de vote
Questions diverses
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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 11 mars
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6 avril 2010 Ordre du jour
   Taux d'imposition 2010
 Budget 2010
 Travaux éclairage public RD139 Le Brosseau et VC304 La Giraudière
Questions diverses
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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 6 avril
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18 mai 2010 Ordre du jour
   Travaux effacement réseaux, RD 139 Le Brosseau et VC 304 transfert maîtrise d'ouvrage et mâtrise d'oeuvre au SIEL
 Demande d'audit énergétique éclairage public
 Contrat éducatif territorial jeunesse et sports
 Subventions associations communales 2010
Questions diverses
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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 18 mai
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23 sept 2010 Ordre du jour
   Garderie périscolaire - participation de la commune de Rigny-Ussé aux frais de fonctionnement - année scolaire 09/10
 Bail entreprise SPTC - projet de convention de mise à disposition à la communauté de communes d'une parcelle située au lieu-dit "Les petites Landes"
 Bail Orange - renouvellement du bail d'une parcelle située au lieu-dit "Les petites Landes"
 Communauté de communes - modification des statuts
syndicat pédagogique - modification des statuts
Questions diverses
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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 23 septembre
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18 nov 2010 Ordre du jour
   Modification budgétaire, exercice 2010
 Personnel :
  - création d'un emploi de rédacteur chef
  - modification régime indemnitaire
  - remboursement frais de mission
  - subvention à l'amicale des personnels
 Renouvellement bail SFR
 Indemnité du tésorier de Chinon
 Renouvellement bail vigne
 SATESE - modification statutaire suite à l'adhésion de le commune de Rochecorbon pour la compétence assainissement collectif
 Cimetière :
  - règlement
  - tarif concessions
Questions diverses
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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 18 novembre

 

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