Conseils municipaux


Prenez connaissance des dernières décisions de l'équipe municipale.
Téléchargez les compte-rendus de conseils municipaux.

Nous vous proposons de vous tenir informés, en temps réel, des décisions prises par l'équipe municipale en mettant à votre disposition les comptes-rendus sommaires des conseils municipaux. Ces documents sont au format PDF et nécessitent Acrobat Reader pour être visionnés. Si vous ne possédez pas ce logiciel, cliquez ici pour le télécharger.

Agenda, ordre du jour réunions et compte-rendus conseils municipaux - 2011
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20 janvier 2011 Ordre du jour
   Décision modificative
Questions diverses
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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 20 janvier
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28 mars 2011 Ordre du jour
   Compte administratif 2010 et compte de gestion 2010
 Affectation des résultats 2010
 Approbation du PAVE (Plan de Mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics)
 Aménagement du centre bourg
- Avant-projet définitif
- Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux 2011 (DETR)
- Demandes de subventions diverses
 Annulation redevance traitement des matières de vidange
 Modification des statuts du SIEL
 Modification temps de travail de l'assistant musical du RPI
 Taxe d'inhumation indigents
 Indemnité forfaitaire élections
Questions diverses
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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 28 mars
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28 avril 2011 Ordre du jour
   Taux d'imposition des taxes directes locales 2011
 Budget primitif 2011
 Syndicat des Transports Scolaires du pays de Rabelais : élection d'un nouveau délégué titulaire
Questions diverses
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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 28 avril
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19 mai 2011 Ordre du jour
   Etat et modification des taux d'imposition et des taxes directes locales 2011
 Information sur l'intercommunalité
Questions diverses
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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 19 mai
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12 juillet 2011 Ordre du jour
   Avis sur le projet de schéma de coopération intercommunale
 Subventions associations communales 2011
 Questions diverses
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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 12 juillet
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27 sept. 2011 Ordre du jour
   Projet placette
 Garderie périscolaire : participation commune de RIGNY-USSE (coût 2010/11, convention 2011/12)
 Décision Modificative N° 1-2011
 Subventions : Comice du Monde Rural, Coopérative scolaire
 ONF : Convention Entretien de la route Forestière Jacques Molay
 ONF : Prévision de coupes, exercice 2012
 DDT : Convention, instruction des autorisations d'urbanisme
 Transfert de compétence « Eclairage public » au SIEIL
 Convention avec la Mutuelle Nationale Territoriale
 Rapports d'activités : SIEIL, SMICTOM, CHC, Val Touraine Habitat,
 Questions diverses
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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 27 septembre
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24 nov. 2011 Ordre du jour
   Taxe d’aménagement
  Rapports d’activités : Région Centre, Parc Naturel Régional Loire-Anjou-Touraine
 Questions diverses
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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 24 novembre prochainement

 

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