Conseils municipaux


Prenez connaissance des dernières décisions de l'équipe municipale.
Téléchargez les compte-rendus de conseils municipaux.

Nous vous proposons de vous tenir informés, en temps réel, des décisions prises par l'équipe municipale en mettant à votre disposition les comptes-rendus sommaires des conseils municipaux. Ces documents sont au format PDF et nécessitent Acrobat Reader pour être visionnés. Si vous ne possédez pas ce logiciel, cliquez ici pour le télécharger.

Agenda, ordre du jour réunions et compte-rendus conseils municipaux - 2012
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09 janvier 2012 Ordre du jour
   Décision modificative n°2011-02
 Tarifs 2012 des services municipaux
Questions diverses
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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 09 janvier
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29 mars 2012 Ordre du jour
   Compte administratif 2011 et compte de gestion 2011
 Affectation des résultats 2011
 Création commission cimetière
Questions diverses
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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 29 mars
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12 avril 2012 Ordre du jour
   Taux d’imposition des taxes directes locales 2012
 Budget Primitif 2012
Questions diverses
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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 12 avril
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03 juillet 2012 Ordre du jour
   Subventions associations communales 2012
 Effacement du réseau éclairage public SIEL Le Brosseau, La Catinerie
 Renouvellement baux ruraux
 Taxe d'inhumation et d'exhumation des indigents
Questions diverses
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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 03 juillet
 
04 octobre 2012 Ordre du jour
   Dénimination des rues
 Garderie périscolaire, participation de la commune de Rigny Ussé
 Subventions transports scolaire 2011/2012 , coopérative scolaire
 Election nouveau délégué SATESE
Questions diverses
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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 04 octobre
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27 nov. 2012 Ordre du jour
   Intercommunalité : modifications des statuts de la communauté de communes et transferts de compétences au 1er janvier 2013
 Redevance dépôt de bois
Questions diverses
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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 27 novembre
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13 déc. 2012 Ordre du jour
   Décision modificative n°2012-01
Questions diverses
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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 13 décembre
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[sommaire]

 

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