Conseils municipaux


Prenez connaissance des dernières décisions de l'équipe municipale.
Téléchargez les compte-rendus de conseils municipaux.

Nous vous proposons de vous tenir informés, en temps réel, des décisions prises par l'équipe municipale en mettant à votre disposition les comptes-rendus sommaires des conseils municipaux. Ces documents sont au format PDF et nécessitent Acrobat Reader pour être visionnés. Si vous ne possédez pas ce logiciel, cliquez ici pour le télécharger.

Agenda, ordre du jour réunions et compte-rendus conseils municipaux - 2013
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07 février 2013 Ordre du jour
   Marché public aménagement des abords de la mairie, salle des fêtes, église et agence postale
 Convention ATESAT
Questions diverses
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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 07 février
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12 mars 2013 Ordre du jour
   Compte Administratif 2012 et compte de gestion 2012
 Affectation des résultats 2012
 Rénovation logement école
 Création d’un emploi d’avenir
 Bail local Maison des Associations
 Rythmes scolaires
 Questions diverses
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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 12 mars
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11 avril 2013 Ordre du jour
   Taux d’imposition des Taxes directes locales 2013
 Budget Primitif 2013
 Emprunt
 Renouvellement convention de promesse de bail – Projet centrale photovoltaïque
 Transferts de compétences à la Communauté de communes : Approbation des travaux de la CLET, détermination du montant des attributions de compensation versées aux trois communes
 Intégration parcelles - Régime forestier
 Questions diverses
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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 11 avril
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23 mai 2013 Ordre du jour
   Intercommunalité : fusion des 3 Communautés de communes
 Questions diverses
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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 23 mai
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17 juin 2013 Ordre du jour
   Recrutement d’agents contractuels de remplacement – Autorisation de principe
 Modification du tableau des effectifs – Suppression de poste
Transfert de la compétence gaz au SIEIL
 Questions diverses
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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 17 juin
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10 juillet 2013 Ordre du jour
   Projet Centrale Photovoltaïque : Déclaration d’intérêt général du projet - Mise en compatibilité du document d’urbanisme
 Marché Public : Aménagement des abords de la Mairie, de la salle des Fêtes, de l’Eglise et de la Poste - Avenants
 Questions diverses
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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 10 juillet
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24 sept. 2013 Ordre du jour
   Amortissement subventions d’équipement
 Décision modificative N° 2013-01
 Subventions : Associations communales 2013 - Transport scolaire 2012 – 2013 - Coopérative scolaire
 Renouvellement bail de la chasse
 Garderie périscolaire : participation de la commune de Rigny-Ussé (coût 2012-2013)
 Indemnité chauffage
 ONF : prévision de coupes 2014
 Questions diverses
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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 24 septembre  
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29 oct. 2013 Ordre du jour
   Désignation des délégués au Conseil Communautaire
 Marché Public  : Aménagement des abords de la Mairie, de la Salle des Fêtes, de l’Eglise et de la Poste – Avenant
 Création d’un poste d’agent technique dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion – Contrat d’Accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE)
 Renouvellement Baux
 Questions diverses
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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 29 octobre  
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19 dec. 2013 Ordre du jour
   Création d’un poste d’agent technique dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion - Contrat d’Accompagnement dans l’emploi (CUI-CAE)
 Recensement population - Désignation d’un coordinateur et d’un agent recenseur
 Questions diverses
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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 19 décembre  
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