Conseils municipaux


Prenez connaissance des dernières décisions de l'équipe municipale.
Téléchargez les compte-rendus de conseils municipaux.

Nous vous proposons de vous tenir informés, en temps réel, des décisions prises par l'équipe municipale en mettant à votre disposition les comptes-rendus sommaires des conseils municipaux. Ces documents sont au format PDF et nécessitent Acrobat Reader pour être visionnés. Si vous ne possédez pas ce logiciel, cliquez ici pour le télécharger.

Agenda, ordre du jour réunions et compte-rendus conseils municipaux - 2014
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31 janvier 2014 Ordre du jour
 

 Réforme des rythms scolaires, projet d'organisation
 Bail rural
 Redevance inhumation en terrain commun
Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 31 janvier
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28 mars 2014 Ordre du jour
 

 Installation du Conseil Municipal
 Election du Maire
 Détermination du nombre d’Adjoints à élire
 Election des Adjoints
 Désignation des Conseillers communautaires

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 28 mars
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03 avril 2014 Ordre du jour
 

 Constitution des différentes commissions communales
 Election des délégués aux différentes instances syndicales
 Indemnités du Maire et des Adjoints
 Délégation du Maire
 Retrait de l’adhésion de la Commune au SATESE
 Convention « Transports Scolaires »
 Demande de subvention au titre des Contrats Départementaux de Développement Solidaire
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 03 avril
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08 avril 2014 Ordre du jour
 

 Compte de Gestion 2013
 Compte Administratif 2013
 Affectation des résultats 2013
 Taux d’imposition des Taxes directes locales 2014
 Budget Primitif 2014
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 08 avril
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12 juin 2014 Ordre du jour
 

 Présentation par l’ONF du nouvel aménagement de la forêt communale
 Subventions 2014 : Associations communales, extérieures
 Tarif garderie périscolaire – 2014-2015
 Modification Convention Police Municipale 
 Décision Modificative N° 2014-01
 Désignation membres CLI du Centre Nucléaire de Production d’Electricité de CHINON
 Désignation membres CLAD (Comité Local d’Animation et de Développement – Ligne SNCF TOURS – CHINON)
 Garantie d’emprunt – Touraine Logement – Réhabilitation de 25 logements situés « Les Petites Landes » I et II
 Commission d’Appel d’offres – Election des Membres
 Délégation du Conseil Municipal au Maire
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 12 juin
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09 sept. 2014 Ordre du jour
 

 Projet d’aménagement forestier communal 2014-2033
 Réfection de voirie, trottoirs, canalisations en centre bourg – Demande de subvention au titre de la réserve parlementaire 2014
 Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - Désignation des membres
 Dématérialisation de procédures administratives 
 Indemnité de Conseil allouée au comptable du Trésor Public
 Renouvellement baux ruraux
 Délégation du droit de préemption urbain (DPU) au profit de la CC CVL sur les zones d’activités économiques
 Adhésion au Plan Intercommunal de Formation (PIF)
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 09 septembre
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06 nov. 2014 Ordre du jour
 

 PLU : Prescription et concertation
 Subventions : transport Scolaire 2013-2014 et coopérative scolaire
 ONF : Prévisions de coupes 2015
 Garderie Périscolaire : Participation de la commune de RIGNY-USSE (2013-2014) 
 Décision Modificative N° 2014-02
 Fixation de tarifs pour la capture et la garde des animaux errants au chenil municipal
 Convention de mutualisation du service de la Police Municipale
 Convention de mutualisation des Services Techniques
 Convention Instruction des actes d’urbanisme
 Questions diverses

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PDF   Compte-rendu du conseil municipal du 06 novembre
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