Comptes-rendus conseils municipaux 2023

Prenez connaissance des dernières décisions de l'équipe municipale, téléchargez les comptes-rendus de conseils municipaux.
Nous vous proposons de vous tenir informés, en temps réel, des décisions prises par l'équipe municipale en mettant à votre disposition les comptes-rendus sommaires des conseils municipaux.

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17 janvier 2023  Ordre du jour

• Approbation du Compte-rendu de la séance du 13 Décembre 2022,
• Réfection des huisseries du bâtiment Mairie/Salle des fêtes et réfection intérieure de la salle des fêtes : demandes de subventions FDSR – DETR,
• Acte administratif de vente : Parcelle E 2227,
• Acte administratif de vente : Parcelles C 701 et 703,
• Désignation d’un correspondant incendie et secours,
• CCCVL : Désignation d’un représentant au sein du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance,
• Questions diverses

 Compte-rendu du conseil municipal du 17 janvier 

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30 mars 2023  Ordre du jour

• Approbation du Compte-rendu de la séance du 17 Janvier 2023,
• Motion de soutien à la Communauté de Communes Chinon Vienne et Loire pour l'accueil du nouveau nucléaire,
• Motion de soutien Hôpital du Chinonais,
• Procédure d'incorporation de parcelles présumées sans maître sur le territoire de la commune de St Benoit la Forêt,
• ONF : prévision de coupes exercice 2023,
• Indemnisation M. Dien remplissage bâche incendie de "la Cabane",
• Questions diverses

  Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars

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13 avril 2023  Ordre du jour

• Approbation du Compte-rendu de la séance du 30 Mars 2023,
• Approbation du Compte de Gestion 2022,
• Approbation du Compte Administratif 2022,
• Affectation des résultats 2022,
• Taux d’imposition des taxes directes locales 2023,
• Budget Primitif 2023,
• Questions diverses

 Compte-rendu du conseil municipal du 13 avril 

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  09 juin 2023  Ordre du jour

• Approbation du Compte-rendu de la séance du 13 Avril 2023,
• Elections sénatoriales : Elections des délégués municipaux et de leurs suppléants,
• Approbation du rapport de la CLECT relatif à l’évaluation des charges transférées dans le cadre de la création d’une Police Municipale Intercommunale,
• Avenant à la convention de coordination du service PMI avec les Communes membres et les forces de sécurité de l’Etat, acquisition d’équipements de sécurité des agents de police,
• Renouvellement baux ruraux,
• Actes administratifs de vente : M. DIEN Mme MOREAU, Mmes MAROLLEAU – GONZALES ST POL,
• Questions diverses

 Compte-rendu du conseil municipal du 09 juin 

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  Délibérations du 26 septembre  

 26 septembre 2023  Ordre du jour

• Approbation du Compte-rendu de la séance du 09 Juin 2023,
• Décision Modificative N° 2023-01,
• Subventions 2023 : Associations,
• Subvention Transport scolaire : élèves de ST BENOIT LA FORET fréquentant les écoles du RPI,
• Souscription d’actions REVE 37 SAS,
• Passage à la nomenclature M57 au 1er Janvier 2024,
• Questions diverses

 Compte-rendu du conseil municipal du 26 septembre

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 Délibérations du 14 décembre

Conseil municipal du 14 décembre 2023  Ordre du jour

• Approbation du Compte-rendu de la séance du 26 Septembre 2023,
• CCCVL : Désignation du délégué de la collectivité au sein de l’assemblée spéciale des collectivités territoriales et de leurs groupements,
• CCCVL : Modification des statuts, 
• Restauration du clocher et travaux annexes : Demandes de subventions : FDSR - Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2024 (DETR),
• Mise en place d’alarme, vidéoprotection et télésurveillance : choix prestataire,
• Personnel : Réévaluation du régime indemnitaire,
• Subventions 2023 : Associations,
• Incorporation des biens présumés sans maître, 
• Renouvellement baux ruraux,
• Touraine Logement : Convention de gestion en flux de réservation de logements locatifs sociaux,
• Avenant : convention capture animaux errants,
• Questions diverses