Comptes-rendus conseils municipaux 2021
Prenez connaissance des dernières décisions de l'équipe municipale, téléchargez les comptes-rendus de conseils municipaux.
Nous vous proposons de vous tenir informés, en temps réel, des décisions prises par l'équipe municipale en mettant à votre disposition les comptes-rendus sommaires des conseils municipaux.
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18 février 2021 Ordre du jour
Pour raison sanitaire, le Conseil Municipal se tiendra à huis clos conformément à la loi n°2020/1379
du 14 novembre 2020 portant sur l’état d’urgence sanitaire.
• Minute de silence – Hommage à M. Michel FERRAND,
• Approbation du Compte-rendu de la séance du 08 Décembre 2020,
• Présentation de la synthèse du projet de territoire – CCCVL,
• Demande de subvention : DSIL 2021,
• Prise en charge des frais de déplacements – Personnel et élus,
• Liste des dépenses à imputer sur le compte 6232 Fêtes et cérémonies,
• Questions diverses
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25 mars 2021 Ordre du jour
Pour raison sanitaire, le Conseil Municipal se tiendra à huis clos conformément à la loi n°2020/1379
du 14 novembre 2020 portant sur l’état d’urgence sanitaire.
• Approbation du Compte-rendu de la séance du 18 février 2021,
• Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations reçues en vertu de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT),
• Compte de Gestion 2020,
• Compte Administratif 2020,
• Affectation des résultats 2020,
• Taux d’imposition des taxes directes locales 2021,
• Budget Primitif 2021,
• Convention de mutualisation du service de la Police Municipale de CHINON,
• Questions diverses
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29 avril 2021 Ordre du jour
Pour raison sanitaire, le Conseil Municipal se tiendra à huis clos conformément à la loi n°2020/1379
du 14 novembre 2020 portant sur l’état d’urgence sanitaire.
• Approbation du Compte-rendu de la séance du 25 Mars 2021,
• Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations reçues en vertu de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT),
• Emprunt,
• Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité,
• CCCVL : Projet pacte de gouvernance,
• CCCVL : Autorisation de transfert de la compétence mobilité,
• Lutte contre les frelons asiatiques - Participation communale,
• Questions diverses
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17 juin 2021 Ordre du jour
Suite aux nouvelles mesures sanitaires, présence du public à nouveau possible.
• Approbation du Compte-rendu de la séance du 29 Avril 2021,
• Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations reçues en vertu de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT),
• Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité,
• Subventions 2021 : Associations,
• Adhésion au groupement de commandes« Pôle Energie Centre» pour l'achat d'électricité,
• Questions diverses
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07 sept 2021 Ordre du jour
• Approbation du Compte-rendu de la séance du 17 Juin 2021,
• Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations reçues en vertu de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT),
• Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité,
• Renouvellement bail logement école,
• Bail rural : parcelles C 313 – C 408
• Renouvellement bail rural : parcelle C 409
• Questions diverses
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04 nov 2021 Ordre du jour
Suite aux nouvelles mesures sanitaires, présence du public à nouveau possible.
• Approbation du Compte-rendu de la séance du 07 septembre 2021,
• Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations reçues en vertu de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT),
• Subventions 2021 : Associations APE Tri village- Arc en Ciel,
• Subventions : Transport Scolaire élèves de SAINT BENOIT LA FORET fréquentant les écoles du RPI,
• CCCVL : Groupement de commandes pour travaux sur voirie et dépendances,
• Acte administratif de vente : Parcelle E 2311- M. MOREAU et Mme DIEN,
• Modification du tableau des effectifs : Création de poste,
• Questions diverses
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21 dec 2021 Ordre du jour
Suite aux nouvelles mesures sanitaires, présence du public à nouveau possible.
• Approbation du compte-rendu de la séance du 04 Novembre 2021,
• Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations reçues en vertu de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT),
• Organisation du temps de travail, mise en place des 1607 heures,
• Subvention exceptionnelle à la commune de ST NICOLAS DE BOURGUEIL,
• Fusion des clubs de football de SAINT BENOIT LA FORET et HUISMES - Accord de principe,
• Questions diverses