Comptes-rendus conseils municipaux 2024
Prenez connaissance des dernières décisions de l'équipe municipale, téléchargez les comptes-rendus de conseils municipaux.
Nous vous proposons de vous tenir informés, en temps réel, des décisions prises par l'équipe municipale en mettant à votre disposition les comptes-rendus sommaires des conseils municipaux.
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05 mars 2024 Ordre du jour
• Approbation du Compte-rendu de la séance du 14 Décembre 2023,
• Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre des délégations reçues en vertu de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités locales (CGCT),
• CCCVL : Approbation- Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAENR),
• CCCVL : Transfert de la compétence « police de la publicité extérieure » au profit de la communauté de communes Chinon Vienne et Loire,
• Restauration du clocher et travaux annexes : Demande de souscriptions publiques : Fondation du Patrimoine,
• Fondation du Patrimoine : Projet de Convention de collecte de dons,
• Lutte contre les frelons asiatiques - Participation communale,
• Questions diverses
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Délibérations approuvées du 10 avril
10 avril 2024 Ordre du jour
• Approbation du Compte-rendu de la séance du 05 Mars 2024,
• Approbation du Compte de Gestion 2023,
• Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de l'année 2023,
• Approbation du Compte Administratif 2023,
• Affectation des résultats 2023,
• Taux d'imposition des taxes directes locales 2024,
• Passage à la nomenclature M57 : Mise en place de la fongibilité des crédits en section de
fonctionnement et d'investissement,
• Budget Primitif 2024,
• Questions diverses
Compte-rendu du conseil municipal du10 avril bientôt disponible
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